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Thu, 21 Jun 2018 18:55:55 +0200

Situation à la frontière franco-italienne: un rapport de la CNCDH

La Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme a publié un "AVIS SUR LA SITUATION DES PERSONNES MIGRANTES À LA FRONTIÈRE FRANCO-ITALIENNE 19 JUIN 2018"

Voici les paragraphes introductifs de ce rapport disponible sur le site de la CNCDH:

"La CNCDH a été alertée par plusieurs de ses membres de la situation extrêmement préoccupante des personnes migrantes à la frontière italienne. Saisie par le ministre de l’Intérieur d’un avis sur le projet de loi « pour une immigration maîtrisée et un droit d’asile effectif », elle a décidé, afin de nourrir cet avis par une mission d’observation, de se rendre à la frontière franco-italienne, pour réaliser un constat objectif et impartial et comprendre la réalité du terrain comme elle l’avait déjà fait à Calais et Grande-Synthe. La CNCDH a ainsi effectué deux missions, l’une dans les Hautes-Alpes, notamment au col de Montgenèvre, à Briançon et à Gap les 19 et 20 mars 2018 et l’autre dans les Alpes-Maritimes, notamment à Nice, Menton et Vintimille, les 12 et 13 avril 2018.


Toutefois, au regard de la gravité de la situation qu’elle a pu constater au cours de ses missions, la CNCDH a décidé de rendre un avis distinct de celui portant sur la loi asile et immigration. Lors de ses deux déplacements, la CNCDH a été profondément choquée par les violations des droits des personnes migrantes constatées et par les pratiques alarmantes
observées sur ces deux zones frontalières où la République bafoue les droits fondamentaux, renonce au principe d’humanité et se rend même complice de parcours mortels. Malgré des différences selon les lieux, la CNCDH ne peut éviter de dresser un constat sévère sur une volonté politique de bloquer les frontières au détriment du respect du droit à la vie et à l’intégrité physique des personnes migrantes, contraintes d’entreprendre des parcours de plus en plus dangereux à travers les Alpes, comme en témoignent de multiples récits douloureux et attentatoires à la dignité."

Dans son communiqué de presse, la CNCDH rappelle que:

"Les atteintes flagrantes portées aux droits et à la dignité des migrants à la frontière italienne ne sont plus tolérables ; l’Etat doit sortir du déni, s’indigne Christine Lazerges, présidente de la CNCDH. Si la mobilisation de la société civile permet d’apporter des solutions d’urgence, les pouvoirs publics doivent assumer leurs responsabilités, respecter le droit et les valeurs de la République."

Tue, 19 Jun 2018 09:13:20 +0200

20 juin, journée mondiale du radio amateur réfugié

Bonjour à tou.tes

A l'occasion de la journée internationale des réfugiés, l'équipe "A plusieurs voix" vous invite à parcourir

La promenade sonore "Afrique-Europe: le rêve en exil", le mercredi 20 juin à 17h
Rendez-vous aux  Restos du Cœur : au coin de la rue Nicolas Chorier et Parmentier (quartier St Bruno).

Inscription indispensable  à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. '; document.write(''); document.write(addy_text28323); document.write(''); //-->\n Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Il faut utiliser un smartphone ou un lecteur MP3 et des écouteurs.
Merci de nous signaler lors de l'inscription si vous n'en avez pas pour qu'on vous en prête. _

Muni d’écouteurs, le public est invité à se promener au gré des indications de l’objet radiophonique diffusé dans les oreilles. Cette promenade est conçue à partir de la matière sonore recueillie dans un atelier radio qui se déroule dans des cours de français de l’association Accueil demandeurs d’asile. Les exilé.e.s choisissent des sujets autour desquels est ensuite collectivement réalisé un travail radiophonique : interviews, prise de son d’ambiance, déclarations…
Afin de poursuivre les débats mis en écoute dans la promenade, nous proposons ensuite un échange entre le public et les participant.es au projet.
Durée 2h

Au plaisir de vous y voir,
L'équipe "A plusieurs voix"

http://participant.es/

Tue, 19 Jun 2018 08:56:49 +0200

20 juin, journée mondiale du footballeur réfugié

En l'honneur de la journée mondiale des réfugiés, célébrée 20 Juin, l'équipe des stagiaires préférés de l'ADA organise un tournoi de football qui se déroulera le JEUDI 21 JUIN de 14h à 17h au stade Salvador Allende. Le stade se trouve à côté du musée de Grenoble (arrêt Notre Dame Musée tram B).

Vous êtes tous les bienvenus afin que nous partagions tous ensemble et dans la bonne humeur, un moment convivial dans une ambiance sportive, en période de coupe du monde !

Faites ressortir le sportif qui est en vous et n'hésitez pas à venir vous inscrire sur la liste des participants, située dans le hall d'entrée de l'ADA.

Nous souhaitons mettre à disposition un buffet "gouter", ainsi, tout apport de votre part (boisson ou gouter) sera la bienvenue ! Si vous souhaitez apporter quelque chose merci de vous inscrire sur le doodle suivant afin que nous soyons informés : https://doodle.com/poll/xv3qib6d7dpse9fm

Nous vous attendons nombreux !

Sportivement,

Les stagiaires de l'ADA.

Wed, 13 Jun 2018 09:04:43 +0200

Le mur de la honte

Très honnêtement, cela fait un certain temps que l’on entretient des doutes sur les intentions et les stratégies du Ministre de l’Intérieur. Nous avions juste l’espoir que d’autres responsables de l’Etat gardaient des agendas moins secrets, ou conservaient une conscience plus en accord avec le droit international.
Le silence de l’Etat puis les rodomontades de LERM et du Président contre le gouvernement Italien sur le refus de laisser le navire de sauvetage Aquarius aborder dans un port avec 629 personnes à bord dont de nombreux enfants font tomber le masque.

L’Aquarius est un navire appareillé par une ONG française, SOS Méditerranée. Il conduit une mission imposée par le droit de la mer, comme d’autre navire et la marine italienne qui elle aussi vient en secours des embarcations surchargées venues de Libye. Jamais, depuis le refus du nouveau gouvernement italien de le laisser accoster dans un port italien, les autorités françaises n’ont proposé ou accepté de recevoir ce navire. On préfère garder un silence prude, et saluer du bout des lèvres le courage des Espagnols qui, eux, font preuve de solidarité européenne et rendent honneur à la tradition d’accueil. Ici, en France, accueillir 650 personnes rescapées en mer? Horreur! Appel d’air! Pression inacceptable sur les structures d’accueil ! Mise en danger du droit d’asile!
Le gouvernement français répète l’important de savoir distinguer migrants économiques et réfugiés. Seul l’OFPRA peut faire ce travail, et ce uniquement si le requérants sont admis à entrer sur le territoire français. Toute autre attitude relève du refoulement et cela, c’est illégal. Mais après tout, faire sous-traiter l'accueil des demandeurs d'asile à l'Italie n'a coûté que 800 millions d'Euros en 2017, plus quelques dizaines de millions versés aux "autorités" libyennes, expertes dans l'art de rançonner les migrants…
 
L’épisode de l’Aquarius éclaire un peu mieux les objectifs de l’Etat français et du ministère de l’Intérieur. Le renvoi systématique des demandeurs d’asile vers l’Italie depuis la fin de l’année 2017 sous le pauvre cache-sexe du règlement Dublin qualifié de "priorité nationale" ( !) masque mal l’objectif réel de décourager les demandeurs d’asile d’entrer en France. Les récentes dispositions de la loi Collomb, sous couvert de "réduction des délais" ne servent pas d’autre ambitions – sinon peut-être la réduction des dépenses.
L’application bête et méchante de la procédure Dublin cherche surtout contourner le droit international, à gérer les demandeurs d'Asile selon les critères de la gestion de flux d'immigration, et donc à contraindre les autorités italiennes de prendre des mesure pour stopper l’arrivée de demandeurs d’asile en Europe. Il vise à conduire le gouvernement italien à s'opposer au débarquement de personnes sauvées en mer. La victoire de mouvements et la nomination d’un gouvernement hostiles à l’arrivée de migrants a été probablement une bonne nouvelle pour le Ministre de l’intérieur. Revers de la médaille realpolitique, il s’agit d'un gouvernement anti-européen et "populiste". Mais après tout, on n’a rien sans rien…

Donald Trump veut construire un mur pour stopper les réfugiés et l'immigration vers les Etats-Unis.

Le gouvernement d’Emmanuel Macron utilise une arme beaucoup plus cynique : le mépris.

Tue, 22 May 2018 17:56:58 +0200

Les 7 vies d'Albania

Ce texte a été rédigé par Me Olivier BRISSON, avocat à la Cour nationale du Droit d'Asile, qu'il a lu devant l'Assemblée Générale de l'ADA le 12 mars 2018. Il présente le parcours d'une demandeuse d'asile de nationalité albanaise, et tous les obstacles que la loi "Collomb" opposera à ses démaches lorsqu'elle aura été adoptée et sera mise en oeuvre.

Ce texte présente n'est pas une fiction, mais de l'anticipation.

Albania a 40 ans. Elle est née à Shkodër, au nord de l’Albanie un pays qui a encore des cotés 19ème siècle mais que quelques Etats européens, dont la France, considèrent comme « pays sûr », où la police et la Justice font leur boulot, où les politiques sont des gens intègres, mais qui devront patienter un peu avant d’entrer dans l’Union Européenne…
Mariée par ses parents à 16 ans, elle a eu 3 enfants avec un homme qui la battait et battait ses enfants.
Après 10 ans de violence et une seule démarche auprès de la police, terminée par un appel du policier au mari et un redoublement de la violence, Albania a eu le courage de partir avec ses enfants chez la seule personne qui pouvait la protéger, sa sœur, vivant à Tirana…
Elle y a bien sur été retrouvée presque immédiatement et le retour à la maison s’est conclu par une cohabitation de 3 ans avec la maitresse du mari…
Jusqu’au jour, où, ayant réussi à mettre 3 sous de côté, apprenant qu’une jeune femme magistrate à Tirana a été tuée par son mari, elle est partie en France avec ses 3 enfants grâce à un passeur.


Le passeur l’a déposée à la gare de Grenoble et lui a juste indiqué l’adresse d’un organisme où elle devait se faire enregistrer.
Dormir où ? ce n’est pas le problème du passeur, ce sera donc la rue. A l’Adate , association où elle se présente dès le lendemain, on lui demande de revenir dans 15 jours…15 jours, 15 nuits dans la rue… Elle y retourne et apprend qu’un rendez-vous sera pris à la Préfecture où elle sera reçue d’ici 1 à 2 mois.
Après quelques 5 semaines dans la rue, mais qu’elle ne se plaigne pas, c’était le printemps, la voilà logée grâce à ses enfants, dans un centre d’accueil de demandeurs d’asile (CADA) dans l’Isère. La question ne se serait pas posée si elle était arrivée seule comme tous ces jeunes hommes érythréens, soudanais qui ont juste traversé la moitié du monde et qui eux, peuvent bien patienter dans la rue…..
Pour elle, c’est le bonheur, une assistante sociale, bientôt l ‘école pour les enfants, des conseils juridiques. Elle y apprend qu’elle vient d’un pays « sûr » et que la procédure sera « accélérée ».


Puis arrive une convocation pour se rendre à Paris à l’OFPRA. C’est simple, tu laisses tes enfants à une copine, on te paie ton billet de train, tu descendras au terminus, tu te débrouilles pour trouver la ligne A, et pour la prendre dans le bon sens, tu as 2 tickets de métro, tu descends à la 3ème station, tu  sors à droite, puis la troisième à gauche, si tu ne comprends pas ce qui est écrit au coin des rues, ce qui est normal car tu ne parles que l’albanais, tu te concentres sur le papier et le plan qu’on t’a donnés, le tout étant que tu arrives à l’heure et surtout détendue pour pouvoir expliquer clairement ta situation…


Albania sort de l’entretien de l’OFPRA n’ayant rien compris de ce qui allait ensuite se passer. Une dizaine de jours plus tard, arrive la lettre au CADA : c’est un rejet : « des déclarations convenues, impersonnelles, non convaincantes, elle n’a pas démontré l’existence de craintes actuelles…les faits allégués ne sont pas établis… » C’est normal, elle est Albanaise.


Pas de souci, lui explique-t-on au Cada, il y a une procédure d’appel, un recours devant la Cour Nationale du Droit d’Asile (CNDA). On va te trouver un avocat, sauf si tu en connais un par tes copines, et s’il est un peu sérieux, il prendra contact avec toi pour préparer ta défense…
3 possibilités de vies différentes vont alors s’offrir à Albania.


Sa 2ème vie va la mener après un ou des contacts avec son avocat à la CNDA où elle passe devant un juge bienveillant, qui a lu son dossier, a entendu parler de l’Albanie et sait que les violences faites aux femmes y sont une réalité.
8 jours plus tard la décision est affichée à la Cour, elle est positive. Albania est protégée par la France. C’est par un coup de téléphone que son avocat lui apprend la nouvelle. Il doit la répéter 3 fois car elle n’est pas sûre d’avoir bien compris. Puis ce seront 10 minutes de hurlements de joie qui vont faire vivre son avocat pendant une semaine, puis la fête avec ses enfants dont l’ainée lui apprend qu’elle veut devenir juge…puis la fête au Cada, puis…la vie.

Mais Albania n’a qu’à peine une chance sur 10 de connaitre cette 2ème vie.
C’est donc plus probablement une 3e vie qui s’ouvre à elle : elle commence, comme la 2ème, par un contact avec son avocat, la rédaction d’un recours contre la décision de l’OFPRA, puis…la réception d’une lettre de la CNDA, dite « ordonnance » indiquant que « le recours n ‘apporte aucun élément pertinent de contestation de la décision de l’OFPRA ni de complément utile à ses précédentes déclarations… » Bref, un simple courrier remplace une audience.
Albania ne comprend pas cette décision où on lui reproche de ne pas avoir su rajouter un complément. Les coups décrits, les actes de violence du mari étaient mal racontés ? il aurait fallu en inventer ?


Au lieu de cette 3e vie, Albania va peut-être connaître une 4e vie : celle d’ une convocation à la CNDA devant un ou une juge qui n’hésite pas à dire dans les couloirs que « ces gens racontent tous des histoires, ces femmes qui se prétendent battues, comme le sont les Espagnoles qui elles ne se plaignent pas, ces Albanais qui ne viennent que chercher du travail et trouvent plus facile de commencer par une procédure d’asile… »
A l’issue de 8 jours de réflexion du juge, ce sera un rejet du recours d’Albania qu’elle ne comprendra pas ni n’acceptera…

A l’issue de sa 3e ou de sa 4e vie, Albania a 1 mois pour faire ses valises avec les enfants et quitter le Cada. Vers l’Albanie ? certainement pas. Le mari y vit toujours et il les retrouvera comme il veut quand il saura qu’ils sont rentrés. Vers un autre pays d’Europe ? peut-être. Mais plus surement vers un lieu d’hébergement quelque part en France…une association à Grenoble, ce serait idéal pour les enfants qui sont à l’école, mais si c’est à Brest ou Carcassonne grâce à Amnesty International ou le Secours Catholique, ce sera bien… Elle trouve un point de chute et s’installe en France, sans papiers, sans argent en attendant 2,3,4 ans et une régularisation potentielle par le travail ou, on ne lui souhaite pas, la maladie d’un de ses enfants…

C’EST AVEC L’ARRIVEE du PROJET DE LOI DIT : « POUR UNE IMMIGRATION MAITRISEE ET UN DROIT D’ASILE EFFECTIF » QUE COMMENCENT LES 5éme et 6ème VIES POSSIBLES D’ALBANIA

Albania, toujours au Cada, a reçu sur son téléphone portable la décision négative de l’OFPRA. Coup de pot, elle n’a pas fait de fausse manœuvre avant de l’apporter à son assistante sociale. Contrairement à ce qui se passait avant, la procédure de recours devant la CNDA que le Cada se serait proposé de faire est « non suspensive » : alors qu’elle pouvait auparavant se maintenir en France tant que la CNDA n’avait pas statué sur sa demande d’asile, elle risque maintenant et à tout moment d’être renvoyée de notre beau pays…
Ce qui signifie que, si elle garde son droit de faire appel, elle perd tout droit à une aide pour y arriver, c’est-à-dire : pas de logement au bout d’un mois, plus d’indemnité mensuelle, les assistants du Cada n’ont plus le droit de l’aider, juste celui de lui indiquer qu’elle a 15 jours et non plus un mois pour faire le recours, seule ou avec un avocat qu’elle arrivera bien à trouver avec tous les contacts qu’elle a…

Elle pourra saisir un juge administratif dont elle ignore tout mais dont on trouve les coordonnées dans un annuaire… Par bonheur elle vit à Grenoble et pas à Digoin (71) avec un tribunal administratif à Dijon à 157 kms …Comment le saisit-on ? dans quelle langue ?

Si elle reçoit une obligation de quitter le territoire français que ses copines appellent un « quitte », elle aura aussi le droit de faire appel, où ? comment ? dans quels délais ?
Il y a tout à parier que sa 5ème vie s’arrêtera là…

La 6ème commencera si elle a la chance de rester aidée soit clandestinement par les assistantes du Cada, soit par des associations locales, soit par des avocats et parfois par les 3.
Le Tribunal administratif, un peu débordé, ayant malgré tout pris le temps d’examiner ses recours et ayant reconnu le caractère sérieux des éléments présentés, la CNDA ayant enregistré le recours contre la décision de l’OFPRA, Albania souffle un peu.
Elle reçoit une convocation pour se rendre au Tribunal Administratif de Lyon pour une audience d’examen de son recours OFPRA par visio conférence à 9H dans 8 jours. Le juge et le rapporteur seront à la CNDA à Montreuil, un peu cachés, l’interprète on ne sait pas encore, son avocat lui a promis d’être avec elle à Lyon…tout se passera par caméra. Elle n’aura qu’à sourire et parler clairement…


Et là, patatras…Son avocat l’appelle. Il est certes convoqué à 9H à Lyon, mais aussi à 10H30 au tribunal Administratif de Nantes pour un client arménien puis à 14H à Paris à la CNDA pour un Erythréen qui lui, a le droit de voir en vrai à quoi ressemblent ceux qui vont décider ce que sera sa vie…


L’hélicoptère de son avocat étant en panne, elle devra se débrouiller seule.

Ce n’est pas en France, mais au Paradis qu’Albania vivra sa 7ème vie en Paix.


Le 7 Février 2018